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Conditions Générales de Vente


 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE


 

Article 1 - Application des conditions générales de vente

Ces présentes conditions générales de ventes sont en vigueur depuis le 1er juillet 2004 et sont valables jusqu'au prochain avis. Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de ventes. à l'exclusion de tout autre document tel que prospectus, catalogue, émis par le vendeur et qui n'ont qu'une valeur indicative. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les conditions générales de ventes. Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de ventes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque des dites conditions. 


Article 2 - Les produits

Les produits que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait.

Les produits sont vendus neufs.

Article 3 - Les prix

 

Nos prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ces prix s'entendent hors participation aux frais d'envoi, d'assurance et d'emballage (voir livraisons). Conservez votre facture, elle vous servira en cas d'échange ou de remboursement. Les produits demeurent la propriété de L'Astronome jusqu'au complet encaissement du prix par L'Astronome.

 

Article 4 - Prise de commande

 

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

Vous pouvez passer votre commande:

- Sur internet : www.astronome.fr

- Par courrier, en imprimant et renvoyant votre bon de commande  sur le site internet ou par simple lettre

en indiquant lisiblement vos coordonnées et numéro de téléphone.

- Par téléphone du mardi au samedi de 9h30 à 12h et de 14h à 18h30

- Par fax au 02.97.84.92.45.

 

L'Astronome n'est lié par les commandes prises par ses représentants ou employés que sous réserve d'une confirmation écrite et signée et du réglement d'un accompte de 20%. L'acceptation pourra également résulter de l'expédition des produits.Le bénéfice de la commande est personnel à l'acheteur et ne peut être cédé sans l'accord du vendeur. L'Astronome se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

 

Article 5 - Modification de la commande

 

Toute modification ou résolution de commande demandée par l'acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant l'expédition des produits.Si le vendeur n'accepte pas la modification ou résolution, les accomptes versés ne seront pas restitués.

 

Article 6 - Validation

 

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par astronome.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par astronome.fr et ses clients.

 

Article 7 - Disponibilité

 

Nos offres Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou téléphone dès réception des informations de délais reçues de la part de nos fournisseurs.  Si vous ne souhaitez pas attendre la disponibilité du/des produits, votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité.
Pour le paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

 

Article 8 - Livraison

 

8.1 - Généralités

Pour chaque commande, sauf promotion particulière, il vous est demandé une participation aux frais d'envoi, d’assurance et d'emballage. Le montant de cette participation est indiqué sur chaque fiche article. Les frais de port calculés en ligne sont valables uniquement pour la France Métropolitaine.

La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l'acquéreur, soit par simple avis de mise à disposition. Toutes les expéditions sont effectuées en colissimo Expert, UPS standard ou  Chronopost  et assurées. Ce choix est effectué par L’Astronome en fonction des produits. Toute demande particulière de la part du client donnera lieu à une facturation supplémentaire précisée à la commande. En cas d'expédition par un autre transporteur, le client sera avisé avant le départ.
Pour toute expédition à l'export, une demande de devis sera automatique générée au moment de l’enregistrement de votre commande. Les frais de livraison vous seront alors confirmés rapidement et votre commande ne sera validée qu’après acceptation de ce devis. Les prix indicatifs de livraison pour les pays européens sont visibles sur la page Livraisons.

 

8.2 - Délais

Les livraisons  sont effectuées en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes.

Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de commande est basé sur le délai le plus long. L’Astronome se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

En cas de paiement par carte bancaire ou contre-remboursement, les commandes sont généralement traitées sous 48h auxquels s’ajoutent les délais d’acheminement. Ces délais ne sont qu’indicatifs et L’Astronome ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de traitement ou d'acheminement.
En cas de paiement par chèque, virement ou mandat cash, la commande ne sera traîtée qu’à réception du règlement.
En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

 

8.3 - Risques

Les produits sont livrables payés à la commande ou en contre remboursement à l’adresse convenue. Dans tous les cas, ils voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient. En cas d'avarie ou de produits manquants, l'acheteur à lieu de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises.

 

Article 9 - Paiement

 

9.1 - Modalités

Le règlement de vos achats peut s'effectuer :

- par carte bancaire : Visa, MasterCard, autres cartes bleues.
Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.
- par chèque bancaire. En cas de paiement par chèque bancaire , celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. Le chèque doit être expédié au moment de la commande et la mise à l’encaissement du chèque est réalisée après l’expédition de la commande.
Le chèque sera à envoyer L’
Astronome. 32 rue du Gaillec. 56100 Lorient. France.
- par virement. Veuillez dans ce cas nous contacter pour obtenir nos coordonnées bancaire.

- par mandat cash

Les bons de commandes administratifs sont acceptés de la part des établissements publics ou assimilés. Le règlement s'effectue alors par virement selon les modalités habituelles au client.
 

 9.2 - Sécurisation 

Lors du paiement en ligne, aucune information n’est stockée sur le site de L’Astronome. Vous êtes directement connecté au site de notre partenaire bancaire le Crédit Mutuel de  Bretagne-ARKEA.

 

 9.3 - Retard ou défaut

En cas d'impayé, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d'action. Toute somme non payée donnera lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable, par dérogation à l'article 1153 du Code Civil, au paiement d'intérêts de retard au taux d'escompte de la Banque de France au jour de la facturation. Ces intérêts courront du jour de l'échéance jusqu'au paiement intégral.

En cas de défaut de paiement, quarante-huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble au vendeur qui pourra demander, en référé, la restitution des produits sans préjudice de tous autres dommages et intérêts.

L'acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d'officiers ministériels.


 9.4 - Réserve de propriété

Les marchandises objet du présent contrat sont vendues avec une clause subordonnant expressément le transfert de leur propriété au paiement intégral du prix en principal et accessoires. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle dès la livraison des marchandises, au transfert à l'acheteur des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

En cas de saisie-arrêt, ou de toute autre intervention d'un tiers sur les marchandises, l'acheteur devra impérativement en informer le vendeur sans délai afin de lui permettre de s'y opposer et de préserver ses droits.

L'acquéreur s'interdit en outre de donner en gage ou de céder à titre de garantie la propriété des marchandises.

L'acheteur ne pourra, pour quelque raison ou cause que ce soit, procéder à la revente des marchandises acquises en vertu des présentes tant que leur prix n'aura pas été intégralement réglé au vendeur.

En outre, à défaut de paiement d'une somme quelconque due au titre du présent contrat, la vente sera résolue de plein droit après un simple commandement de payer resté infructueux. A titre de clause pénale, l'acheteur devra dans ce cas régler une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la somme due. Cette indemnité pourra être compensée en totalité ou en partie avec les acomptes déjà versés par l'acheteur.

 

Article 10 - Réception

 

Sans préjudice des dispositions à prendre vis à vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité des produits livrés aux produits commandés ou au bordereau d'expédition, doivent être formulées par écrit par lettre recommandée avec accusé de réception dans les huit jours de l'arrivée des produits.

Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quand à la réalité des vices ou anomalies constatées. Il devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

 

Article 11 - Retour de marchandises

 

Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné aux frais de l'expéditeur dans les quatorze (14) jours ouvrés suivant l'accord de retour et remis dans son intégralité (accessoires, notices…), dans son emballage d'origine et en parfait état. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Le non respect de ces conditions annule tout échange ou remboursement. Sans accord préalable, tout colis sera refusé et retourné aux frais de l'expéditeur. Après vérification de l'intégrité des produits par le vendeur, il sera procédé à l'échange, à l'établissement d'un avoir valable 1 an ou au remboursement du produit ( hors frais de port et assurance).

Le remboursement s’effectue par chèque adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

 

Article 12 - Garantie

 

12.1- Garantie légale

 Vous bénéficiez des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés et ce conformément aux dispositions légales précisées en annexe 1 des présentes conditions.

 

12.2 - Garantie Contractuelle

Les produits achetés sur astronome.fr peuvent donner droit à une garantie. Celle-ci est indiquée sur la fiche article des produits présentés sur le site. La garantie prend effet à compter de la date de livraison. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. La présentation du certificat de garantie et/ou de la facture sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée.

Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement gratuit ou la réparation du produit ou de l'élément reconnu défectueux par ses services. Tout produit appelé à bénéficier de la garantie doit être, au préalable, soumis au service après-vente du vendeur dont l'accord est indispensable pour tout remplacement. Les frais éventuels de port sont à la charge de l'acheteur.

 

12.3 - Exclusion

Les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale…) ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie.

De même, la garantie ne jouera pas pour le vice apparent dont l'acquéreur devra se prévaloir dans les conditions de l'article 8.

Les garanties contractuelles de couvrent pas le remplacement des consommables (piles, batteries, ampoules...).

 

Article 13 - Droit applicable- Litige

 

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.

Seront seuls compétents, en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande, les tribunaux de Lorient (France). Cette clause s'applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs et quels que soient le mode et les modalités de paiement. Toutes les clauses des présentes conditions générales de ventes ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées sont soumises au droit français.

 

Article 14 – Informations nominatives

 

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles  peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire  par courrier à L'Astronome. 32 rue du Gaillec. 56100 Lorient, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail .

 

Article 15 – Propriété intellectuelle

 

Tous les textes, illustrations et images reproduits sur le site astronome.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site de L’Astronome est strictement interdite.

Certains produits tels que notamment les logiciels font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et L’Astronome ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

 

Article 16 – Service clientèle

 

Pour toute information ou question, nous nous tenons à votre disposition :

Tel  : 02.97.21.00.44
Fax : 02.97.84.92.45
Tel international : 00 33 2 97 21 00 44
Fax international : 00 33 2 97 84 92 45
Adresse : L’Astronome. 32 rue du Gaillec. 56100 Lorient. France
e-mail : astronome.info@wanadoo.fr

ANNEXE 1

Article L211-4 Code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Nota : Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.

Article L211-5 Code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Nota : Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.

Article L211-12 Code de la consommation

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Nota : Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.

Article 1641 Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1er Code civil

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

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Depuis sa création en 1998, le magasin L'Astronome basé à Lorient  rayonne, à travers son magasin de 300 m² dont plus de 100m² de surface d'exposition, sur toute la Bretagne et l'ensemble du nord-ouest de la France. Situé tout proche du Golfe du Morbihan, à 1h30 de Rennes, Nantes et Brest par la voie express 165, il est spécialisé dans la vente d'instruments d'astronomie (télescopes, lunettes, jumelles) et leurs accessoires, mais aussi de jumelles, longues-vues, microscopes, loupes binoculaires, trépieds, livres, logiciels, etc... tout le monde de l'observation, de l'infiniment grand à l'infini petit !

Nous importons ou revendons de nombreuses marques telles Perl, Orion, William Optics, Celestron, Bresser, Explore Scientific, Lunt, Sky Watcher, Televue, Pentax, Orion Optics UK, Thousand Oaks Optical, Astronomik, Antares, ADM, Baader Planetarium, Robofocus, Geoptik, Sky Optic, Starlight-Xpress,The Imaging Source, Astrozap, Telrad, R-Sky, Rigelsystem, JMI, Pegasus Astro, Optika, Leica, Swarovski, Kowa, Hawke, Helios, Barr&Stroud, Steiner, Minox, Manfrotto, Cullmann, Berlebach,Vanguard, Lenspen, AstroBook, AstroTrack, Rob Walrecht, Willman Bell, etc...

Les produits en stock sont présents physiquement dans nos stocks et sont visibles en magasin.

L'ASTRONOME - 32 rue Du Gaillec 56100 Lorient - zone de Keryado - Lorient Nord
Latitude: 47.7616543, Longitude: -3.4001971
Ouvert du mardi au samedi de 9h30 à 12h et de 14h à 18h30

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